Résultats de la recherche

Avertissement : Les informations disponibles sont relatives aux domaines de compétence de la DIREN. Elles ne représentent pas l’exhaustivité des données environnementales. Leur mise à disposition est effectuée à titre informatif et n’a pas de caractère règlementaire ou légal. Malgré toute l’attention apportée à la constitution et à la mise à jour des bases de données, des erreurs ou omissions peuvent subsister. Merci de les signaler à la DIREN.

Thèmes :

Eau

Informations sur l'eau :

Commune	Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole	Zone de répartition des eaux	Zone sensible à l'eutrophisation
Saint-Pantaléon	NON	OUI	100 % (1935 ha)

Risques Naturels

Vous trouverez les informations disponibles sur les documents informatifs et réglementaires (inventaires et atlas départementaux, DDRM, PPR, DCS, Information aux acquereurs et locataires) sur le site prim.net

Commune	Cartographie informative des zones inondables	Planche de l'atlas	Dispositif d'annonce des crues géré par l'état
Commune	Sous bassin concerné	Planche de l'atlas	Dispositif d'annonce des crues géré par l'état
Saint-Pantaléon	Garonne aval		NON
	Garonne aval
	Garonne aval

Risques technologiques

Commune traversée ou impactée par des ouvrages de transport régional de gaz:

Commune	traversée ou impactée par des ouvrages de transport régional de gaz (mars 2009)
Saint-Pantaléon	NON

Urbanisme

Plan Local d'Urbanisme:

Commune	Etat d'avancement des documents d'urbanisme au 1er janvier (2010)
Saint-Pantaléon	POS/PLU approuvé

Nature

Indépendamment de l’existence de zones d’intérêt écologique inventoriées ou protégées, il appartient aux porteurs de projets de vérifier que les aménagements futurs n’occasionnent pas sur les territoires concernés la destruction d’espèces protégées (L 411-1 CE). Pour cela des reconnaissances de terrain devront être réalisées par des experts écologues aux saisons favorables. Les études d’impact, si elles sont requises, devront préciser les moyens et méthodes utilisés pour établir l’état initial des milieux naturels. (cf. guide méthodologique sur la prise en compte des milieux naturels dans les études d’impact).

ZNIEFF Type I (inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique) :

Commune	Code	Nom	Données complémentaires	Carte détaillée	Superficie communale concernée (ha)
Commune	Code	Nom	Données complémentaires	Carte détaillée	cumulée	par zone
Saint-Pantaléon	730010331	Landes bois et Cultures des Causses de Villeseque Sauzet et Bagat en Quercy			181.44 (9.4%)	181.43 (9.4%)